L'affiliation à la CNRACL : Le cas des agents à temps non complet employés par plusieurs collectivités

La Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) est la caisse de retraite des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière. Créée par l'Ordonnance n° 45-993 du 17 mai 1945 relative aux services publics des départements et communes et de leurs établissements publics, cet établissement public administratif de l'Etat constitue un régime spécial de retraite gérée par la direction des retraites et de la solidarité de la caisse des dépôts. Son conseil d'administration est composé de représentants des employeurs et des salariés élus tous les 6 ans dans les 9 mois suivant les élections municipales.

Concernant les employés des collectivités territoriales, pour que ces derniers soient affiliés, il faut remplir certaines conditions :

- Posséder la nationalité française ou celle d'un Etat membre de l'Union Européenne ou d'un Etat membre de l'Espace économique européen.

- Etre investi d'un emploi permanent.

- Appartenir à une collectivité ou un établissement public n'ayant pas le caractère industriel ou commercial.

- Satisfaire à des conditions de durée de travail.

- Ne pas avoir atteint la limite d'âge de l'emploi dans lequel il est nommé.

Il s'agit ici de s'intéresser à la situation des agents territoriaux à temps non complet employés par plusieurs collectivités par rapport à leur affiliation à la CNRACL. En effet, pour être affilié à la CNRACL, il faut satisfaire à des conditions de durée de travail. Actuellement, il faut être fonctionnaire stagiaire ou titulaire dont le temps de travail hebdomadaire est au moins égal à 28 heures. A partir de ce seuil, l'affiliation à la CNRACL est obligatoire, en deça, les fonctionnaires relèvent du régime général de la Sécurité Sociale et sont affiliés au régime complémentaire de retraite de l'Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques (IRCANTEC).

Il n'est pas rare de rencontrer des fonctionnaires territoriaux à temps non complet, surtout dans les petites et moyennes collectivités. Certains de ces fonctionnaires sont employés par plusieurs collectivités. Ainsi, sans faire un minimum de 28 heures hebdomadaires dans une seule collectivité, beaucoup d'agents remplissent ce temps de travail sur plusieurs collectivités.

A quelle caisse de retraite doivent-ils être donc affiliés ?

La réponse est sans ambiguïté, ils doivent être affiliés à la CNRACL. La base légale est l'article 107 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relative à la fonction publique territoriale : "Le fonctionnaire nommé dans un emploi à temps non complet doit être affilié à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivité locales, s'il consacre à son service un nombre minimal d'heures de travail fixé par délibération de cette caisse. Ce nombre ne peut être inférieur à la moitié de la durée légale du travail des fonctionnaire territoriaux à temps complet (...)".

Prenons par exemple un fonctionnaire territorial qui travaille dans les communes X et Y où il effectue respectivement 10 heures et 18 heures. La totalité de son temps de travail est donc de 28 heures. Par conséquent, il doit être affilié à la CNRACL.

Chaque collectivité employeur doit donc affilier le fonctionnaire à la CNRACL et verser à cette caisse les retenues sur le traitement au prorata des heures affectuées par l'agent au sein de la collectivité.

Evidemment, si le total des heures effectuées par le fonctionnaire n'atteint pas les 28 heures hebdomadaires, l'agent est affilié à l'IRCANTEC.

Précisons qu'il existe des cadres d'emplois de la filière culturelle qui, du fait d'un temps de travail légal différent, sont affiliés à la CNRACL sur un seuil différent. En effet, les assistants territoriaux d'enseignement artistique et les assistants spécialisés d'enseignement artistique assurent un service hebdomadaire de 20 heures et les professeurs d'enseignement artistique de 16 heures. Il est assez fréquent que les fonctionnaires intégrés dans ces cadres d'emploi aient plusieurs employeurs. L'affiliation à la CNRACL pour les deux premiers se fait à partir de 15 heures hebdomadaires et pour le troisième à partir de 12 heures. 

Marles-les-Mines : Le musée des sapeurs-pompiers

Marles-les-Mines (62540) est une commune comptant environ 5700 habitants située dans l'arrondissement de Béthune et membre de la communauté d'agglomération de l'Artois, Artois Comm.

Il y existe un local où est exposé un ensemble d'outils et d'équipements liés aux sapeurs pompiers. Entretenu par Messieurs Jacques Delplace et Noël Robillart, respectivement sous lieutenant et sergent à la retraite du corps des pompiers, ils ont élaboré la conception des lieux qui servaient il y a encore une vingtaine d'années de caserne et de lieux d'instructions pour le corps des jeunes sapeurs pompiers de Marles-les-Mines.

Quand on décida d'envoyer les jeunes recevoir leur instruction dans un centre de secours, s'est posée la question du devenir de l'endroit. A l'initiative du lieutenant Claude Vangrevelynghe, Chef de corps du centre de première intervention de Marles-les-Mines puis Chef du Centre de secours d'Auchel, une collection d'engins et d'instruments professionnels de sapeurs pompiers avaient d'abord trouvé place à Auchel pour être ensuite transféré dans l'ancien local d'instruction de Marles-les-Mines. Le musée a alors été inauguré le 05 décembre 2009.

Ainsi, on peut y trouver une très belle collection de casques d'intervention de différentes époques et différents pays, des pompes à bras, d'anciennes échelles mais aussi un ancien standard et des extincteurs d'époque. Plus insolite, est exposé un nid de guêpes datant de 1987. On remarquera aussi un registre de comptes où on peut admirer une écriture tout en plein et délié.

Dans quelques temps, le local sera ouvert le mercredi après-midi ainsi qu'à la demande, notamment des écoles.

On a un peu tendance à l'omettre mais la filière des sapeurs-pompiers est l'une des 8 filières créées dans la fonction publique territoriale pour répondre aux besoins des collectivités territoriales.

Acteurs des territoires remercie Jacques Delplace pour avoir pris sur son temps personnel pour ouvrir le local, faire la visite du lieu et d'exposer son historique.

Réty : Semaine du manga

Le service jeunesse de Réty, commune membre de la communauté de communes de la Terre des 2 caps organise à nouveau une semaine banalisée. Après les jeux vidéo, les super-héros et la bande dessinée, cette fois, ce sont les mangas qui sont mis en avant. Il s'agit d'ailleurs de la 2ème édition autour de ce thème.

Pour celles et ceux dont le terme "Manga" reste flou, il s'agit de bandes dessinées japonaises à l'esthétique particulier et propre à la culture du pays du soleil levant.

Comme ils ont l'habitude de le faire, et ils le font bien, des animations sont prévues.

Samedi 02 juin, une sortie est organisée au musée de la bande dessinée à Bruxelles pour visiter l'exposition sur les mangas.

Les 04, 05 et 07 juin, de 17h à 19h, les animateurs organisent des travaux et des animations autour du manga à la salle d'activités municipale de Réty.

Le vendredi 09 juin, c'est désormais ce qu'appelle le coordonnateur des animations jeunesse de Réty, Mickaël Claptien,  la traditionnelle auberge espagnole où les enfants partagent un repas et s'amusent autour du thème de la semaine.

Le mercredi 06 et le samedi 08 juin, des enfants pourront participer à des jeux liés au manga dans le cadre des après-midi animés.

Merci à Mickaël Claptien de continuer à informer Acteurs des territoires des activités du service jeunesse de Réty ; et bravo à toute son équipe de faire preuve d'originalité dans les activités proposées.

La loi n°2012-347 du 12 mars 2012 : Du CDD au CDI dans la fonction publique territoriale

Statue de la loi

La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique permet à certains agents non titulaires et contractuels de voir leur conditions d'emploi s'améliorer. Si elle concerne les trois fonctions publiques françaises (Etat, territoriale, hospitalière), il s'agit ici de voir les dispositions concernant la territoriale (Chapitre II de la loi : articles 13 à article 23).

De par cette loi, au 13 mars 2012 (c'est-à-dire dès la publication de la loi) certains contrats à durée déterminée (CDD) deviennent automatiquement des contrats à durée indéterminée (CDI) quelle que soit la durée de leur temps de travail. Les explications qui suivent permettent d'identifier les contractuels et non titulaires concernés.

L'article de référence de la loi du 12 mars 2012 est le 21 :

"A la date de publication de la présente loi, la transformation de son contrat en contrat à durée indéterminée est obligatoirement proposée à l'agent contractuel, employé par une collectivité territoriale ou un des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 précitée conformément à l'article 3 de la même loi, dans sa rédaction antérieure à celle résultant de la présente loi, qui se trouve en fonction ou bénéficie d'un congé prévu par le décret pris en application de l'article 136 de ladite loi.

Le droit défini au premier alinéa du présent article est subordonné à une durée de services publics effectifs, accomplis auprès de la même collectivité ou du même établissement public, au moins égale à six années au cours des huit années précédant la publication de la présente loi.

Toutefois, pour les agents âgés d'au moins cinquante-cinq ans à cette même date, la durée requise est réduite à trois années au moins de services publics effectifs accomplis au cours des quatre années précédant la même date de publication.

Les cinquième et dernier alinéas du I de l'article 15 de la présente loi sont applicables pour l'appréciation de l'ancienneté prévue aux deuxième et troisième alinéas du présent article.

Lorsque le représentant de l'Etat dans le département a déféré au tribunal administratif un contrat liant l'autorité locale à un agent, ce contrat ne peut être transformé en contrat à durée indéterminée en application du présent article qu'après l'intervention d'une décision juridictionnelle définitive confirmant sa légalité. La proposition conférant au contrat une durée indéterminée, prévue au premier alinéa, doit alors être expressément réitérée par l'autorité territoriale d'emploi. Le contrat accepté par l'agent intéressé est réputé avoir été conclu à durée indéterminée à compter de la date de publication de la présente loi".




1) Le contrat doit être un contrat de droit public au sens de l'article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale


Article 3 : "Les collectivités et établissements mentionnés à l'article 2 peuvent recruter temporairement des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à :

1° Un accroissement temporaire d'activité, pour une durée maximale de 12 mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de dix-huit mois consécutifs ;

2° Un accroissement saisonnier d'activité, pour une durée maximale de six mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de douze mois consécutifs".


Par conséquent, les contrats de droit privés comme les contrats aidés ne sont pas concernés et ne peuvent donc bénéficier de la loi du 12 mars 2012.




2) Les collaborateurs de cabinet , collaborateurs de groupes d'élus et emplois fonctionnels ne sont pas concernés

La loi du 12 mars 2012 ne s'appliquent qu'aux contractuels relevant de l'article 3 de la loi n° 84-53. De fait les contractuels mentionnés ici ne peuvent pas bénéficier de la loi du 12 mars 2012.

3) Au 13 mars 2012, il faut être en fonction depuis au moins 6 ans entre le 13 mars 2004 et le 12 mars 2012 dans la même collectivité

La durée des services s'apprécie de date à date et non en équivalent temps plein. Ainsi, on peut mettre en avant plusieurs situations type.

- Les agents contractuels de droit public à temps plein ou non relevant de l'article 3 de la loi n° 84-53 depuis au moins le 13 mars 2004 bénéficient de la loi du 12 mars 2012 : En effet, ils totalisent plus de 6 ans de service effectif.

- Les agents contractuels de droit public à temps plein ou non relevant de l'article 3 de la loi n° 84-53 depuis au moins le 13 mars 2006 bénéficient de la loi du 12 mars 2012 : En effet, au 13 mars 2012, ils ont 6 ans de service effectif.

- Les saisonniers sont aussi concernés. Ainsi, les agents contractuels employés chaque année par la même collectivité pour effectuer des missions saisonnières, en été par exemple, peuvent bénéficier des dispositions de la loi du 12 mars 2012 : En effet, la durée des services s'appréciant de date à date et non en équivalent temps plein, il suffit aussi de totaliser les 6 ans de fonction entre le 13 mars 2004 et le 12 mars 2012.

4) Le cas spécifique des agents de plus de 55 ans

Les agents non titulaires de plus de 55 ans comptant au moins 3 ans de service dans la même collectivité entre le 13 mars 2008 et le 12 mars 2012 voient leur CDD se transformer en CDI.

Pour conclure, une 2ème étape est prévue et consiste en un dispositif de titularisation. Trois possibilités seront mises en place : après sélections professionnelles, après concours réservés et après recrutements réservés sans concours (catégories C en échelle 3).

Ces dispositions nécessitent des décrets d'application qui préciseront les cadres d'emplois et les grades de la  fonction publique territoriale accessibles par ces dispositifs.

Réty : Semaine de la bande dessinée

L'activité du service jeunesse de la commune de Réty continue et ne manque pas d'imagination. Après la semaine des super-héros et la semaine des jeux-vidéo, cette fois ce sont les personnages de la bande dessinée qui sont invités.

En effet, Mickaël Claptien du service jeunesse nous informe du programme pour la semaine du 31 mars au 07 avril. Ainsi, de nombreuses activités sont prévues autour des personnages de la bande dessinée : Boule et Bill, Lucky Luke, Achille Talon, Pierre Tombale, Lanfeust, Trolls de Troll et bien d'autres.

Samedi 31 (demain), un grand jeu est proposé dans le cadre des après-midi animés.

Dimanche 1er avril, parents et enfants sont invité à lire ensemble des bandes dessinées que la bibliothèque départementale de prêt a mise à disposition.

Du 02 au 05 avril, le service jeunesse propose des animations entre 17h et 19h30 autour de lectures, expositions, jeux de société et jeux vidéo. Pendant cette semaine, le mercredi 04, l'illustratrice et auteur de bandes dessinées Wonder Jane viendra parler de son travail et se prêtera à une séance de dédicace à partir de 14h30.

Le vendredi 06, un ciné food sera proposé aux enfants sous la forme d'une auberge espagnole.

La semaine se conclura de façon exceptionnelle puisqu'est organisée une sortie au musée de la Bande dessinée à Bruxelles.

Encore une fois, le service jeunesse de Réty fait preuve d'initiatives et d'imagination.

Villes-internet fait part de l'arcticle "Noyelles-les-Vermelles : Le cybervillage"

Je suis particulièrement heureux de voir que Villes-internet a fait part de l'article paru sur Acteurs des territoires et qui concerne les initiatives en matière de TIC de la commune de Noyelles-les-Vermelles.

Merci à eux.

Et encore merci au responsable de la communication et de l'informatique de ce village pour avoir pris un peu de temps pour me recevoir et m'expliquer son travail.

http://www.villes-internet.net/tous-les-articles/lire/?no_cache=1&tx_ttnews[tt_news]=3535&cHash=92cebaf944b3c8605b3095ab25b88af8

Sébastien

Noyelles-les-Vermelles (62980) : Le "Cybervillage"

Noyelles-les-Vermelles est une petite commune du Pas-de-Calais qui compte environ 2200 habitants. Labellisé "Villes et villages fleuris" avec 2 fleurs, le village a aussi obtenu le label "Ville internet" avec un arobase (@). Si aujourd'hui le label "Villes et villages fleuris" est connu, celui de "Ville internet" l'est beaucoup moins. Il s'agit pour l'association de remettre chaque année ce label "aux communes qui mettent en oeuvre une politique significative en matière de démocratisation des Technologies de l'information et de la communication (TIC) et de leurs usages citoyens", peut-on lire sur leur site.

Photo : Acteurs des territoires

Les initiatives de Marc Delvigne, chargé du service informatique et communication ont donc permis à Noyelles-les-Vermelles d'obtenir un @ (le maximum pouvant être obtenu est de 5 @). Ainsi, la commune a mis en place en matière de TIC plusieurs initiatives dont un Cybercentre ouvert en 2008, des programmes d'initiation à l'informatique pour ses habitants ou encore une fête de l'internet en 2010 avec découverte des logiciels libres. La dernière en date est l'installation de 16 plaques signalétiques en juillet 2011.

De quoi s'agit-il?

Photo : Commune de Noyelles-les-Vermelles

L'objectif est de mettre en valeur le patrimoine de Noyelles-les-Vermelles, explique le chargé de communication. Avec un smartphone dans lequel on aura téléchargé une application Flashcode, il suffit de scanner les QRcodes situés en bas à droite du panneau en plexiglas des monuments qui en sont dotés.  On est alors renvoyé sur le site Internet mobile.noyelleslesvermelles.fr à la page correspondant au monument dont on a flashé le code. On peut alors en découvrir un historique détaillé de celui-ci. Parmi eux, la chapelle Gottran, le plus ancien édifice de la commune a évidemment sa plaque d'identité qui renvoie au sien.

Photo : Acteurs des territoires

Pour Marc Delvigne, il s'agit de préserver ce qu'il appelle "l'âme de village". Il indique que c'est un moyen moderne de découvrir la commune par une initiative innovante qui apporte un petit plus et qui ne coûte pas cher puisque le montant de la création et de l'installation de ce dispositif n'a pas dépassé 1000 euros ; "en plus de mon temps de travail et de mon salaire", ajoute t-il avec un sourire. Il se souvient aussi que le jury  du concours "Villes et villages fleuris" s'était montré très curieux de ces plaques alors qu'a priori, ce n'est pas son domaine d'intervention. Il ne sait pas si la commune obtiendra un 2ème @ mais il regrette cependant que quelle que soit la collectivité, le questionnaire de "Ville internet" est le même pour toutes.

Pour rédiger l'historique du patrimoine mis en valeur, le service informatique et communication a dû faire des recherches et s'est servi du livre A travers les siècles - A l'aube de l'An 2000 du Docteur Albert Bourgeois et du magazine municipal HORIZON dont la création remonte à 1974.

Marc Delvigne reconnaît qu'il n'a pas encore regardé l'impact en terme de visites sur le site mais à sa connaissance, Noyelles-les-Vermelles est la seule collectivité qui a mis en place ce système interactif dans le secteur et les associations municipales se sont montrées intéressées. Par exemple, la MJC de Noyelles-les-Vermelles a prévu un itinéraire qui suit les panneaux signalétiques à travers le village le jour du parcours du coeur cette année.

Acteurs des territoires remercie Marc Delvigne pour sa disponibilité et les explications apportées sur le sujet.