Le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet et trois adjoints baissent leurs indemnités pour embaucher un agent

L'un des objectifs de Acteurs des territoires est de mettre en avant le travail des collectivités territoriales et de ses agents du Nord-Pas-de-Calais et de la Picardie. Pourquoi ? Tout simplement parce que ses responsables vivent et travaillent dans ces régions. Néanmoins, il existe des histoires se déroulant en dehors de ces territoires qu'il serait dommage de ne pas évoquer. C'est ainsi qu'il convient de mettre en avant la décision de Gérard Catanèse, le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet, une commune de 1150 habitants dans le Gard.

Saint-Florent-sur-Auzonnet

Monsieur le Maire a baissé ses indemnités d'élus de 15%, ce qui correspond à 250 euros bruts, et trois adjoints ont accepté de baisser les leur de 10% soit environ 60 euros. La raison ? Elle est généreuse puisqu'il s'agissait d'embaucher un nouvel agent dont la mission est de faire ce que Monsieur le Maire appelle la "tournée des aînés". D'abord en contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE), Gérard Catanèse a vite souhaité assurer l'emploi de Christophe Cordou, l'agent chargé de cette tournée. Il est désormais fonctionnaire titulaire après une année de stage obligatoire. Le total de la baisse des indemnités des élus, 430 euros, correspond à une partie de son salaire.

Cette tournée était dans le programme de la liste conduite par l'actuel maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet au moment des élections municipales de 2008. Il s'agit d'offrir aux personnes âgées de la commune un service public entièrement gratuit regroupant divers tâches et missions que se doit de remplir Christophe Cordou : les aider dans leurs démarches administratives, les conduire chez le médecin grâce au véhicule communal de cinq places spécialement dédié à leur transport, aller chercher pour eux les médicaments à la pharmacie, faire quelques courses ou les accompagner chez les commerçants de la commune, sortir les poubelles, changer les meubles de place chez eux si besoin est, remplacer les ampoules grillées, etc. Bref, faciliter la vie des personnes âgées ainsi que favoriser le commerce de la petite ville car la tournée se limite à son territoire.

Fontaine-Kiosque devant la Mairie

Monsieur le Maire affirme que la tournée des aînés est utile. La preuve en est que de 18 personnes intéressées par le service lors d'un recensement effectué en novembre 2008, elles sont actuellement 53 à en bénéficier.

Par cette baisse de ses indemnités et celles de trois adjoints permettant la création d'un emploi statutaire et l'embauche d'un agent, Monsieur le Maire souhaite servir d'exemple pour tous les élus.

Acteurs des territoires remercie Gérard Catanèse d'avoir pris de son temps pour expliquer son initiative au téléphone ainsi que le personnel communal pour l'envoi des photos qui accompagnent l'article.

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Monsieur le Maire, Gérard Catanèse et Christophe Cordou, l'agent chargé de la tournée des aînés

Réty : Succès de la semaine des jeux-vidéo organisée par le service jeunesse

Après la semaine des super-héros, Acteurs des territoires informait ses visiteurs de l'arrivée de la semaine des jeux vidéo organisée par les agents du service jeunesse de la commune de Réty dans le Pas-de-Calais. Elle a donc eu lieu du 04 au 11 février 2012 dans la salle d'activités municipale.

L'objectif était de permettre aux jeunes de se rencontrer, se divertir et d'échanger autour d'une activité contemporaine souvent apparentée à l'isolement.

Les animations proposées étaient nombreuses. Ainsi, 3 concours avaient été mis en place : concours Mario Kart, concours Just Dance et concours Guitar Hero. Ce dernier a bénéficié de l'écran géant.

Une vingtaine de consoles de jeux différentes avaient été installées pour l'occasion : X-Box, Playstation 2 et 3, Wii, des bornes V-Tech pour les plus petits à partir de 4 ans mais aussi d'anciennes consoles comme une Dreamcast ou une Megadrive pour les nostalgiques. Ainsi, il y en avait pour tous les âges et toutes les générations.

C'est un succès pour les animateurs puisque malgré le froid, la neige et les difficultés pour circuler, elle a attiré 263 participants sur toute la semaine. Elle s'est achevée le vendredi soir par une auberge espagnole où une cinquantaine de participants ont partagé un repas composé d'aliments apportés par les enfants. Une réussite donc pour l'équipe pédagogique du service jeunesse de Réty animée par ses valeurs et principes d'éducation populaire.

La prochaine semaine banalisée organisée par le service jeunesse de Réty aura lieu en avril et sera consacré à la bande-dessinée et ses personnages.

Vous êtes élu d'une collectivité territoriale, vous êtes agent de la fonction publique territoriale et vous exercez dans une collectivité du Nord-Pas-de-Calais ou de la Picardie. Vous avez envie de faire partager une expérience, une activité. Vous pouvez nous contacter sur notre mail ou laisser un commentaire. Nous vous répondrons.

Le conseil commun de la fonction publique installé le 31 janvier 2012

Statue de la loi

Le conseil commun de la fonction publique a été installé le 31 janvier 2012. Prévu par la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique, il est compétent pour les textes concernant en commun les trois fonctions publiques (Etat, hospitalière, territoriale) ou lorsque le texte concerne au moins deux d'entre elles. 

Le conseil commun de la fonction publique comprend trois collèges : 30 sièges pour les organisations syndicales, 10 pour les employeurs territoriaux et 5 pour les employeurs hospitaliers.

Sa présidence est assurée par le ministre de la fonction publique.

Il y a également des membres de droit mais qui ne prennent pas part au vote : le directeur général de l'administration et de la fonction publique, un membre du conseil d'Etat, un membre de la cour des comptes, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget.

L'un des premiers sujets de débat concerne le jour de carence et le ministre de la fonction publique a répondu favorablement à la demande des syndicats qui veulent être consultés sur la circulaire concernant son application.

En effet, dans l'article précédent, Acteurs des territoires avait fait part de la nécessité d'une circulaire pour faire part des modalités d'application car les questions à ce sujet existent : 

- Quel part du salaire est à prendre en compte dans cette journée de carence ? Le régime indemnitaire des agents est-il à prendre en considération ?

- Quel proportion du salaire doit être retiré ? La règle du 1/30ème s'applique t-elle ?

- Dans le cas où le 1er jour d'arrêt tombe un jour non travaillé, c'est-à-dire un jour de congé, férié, week-end, etc ?

- Les collectivités territoriales ont-elles la possibilité de prendre à leur charge ce jour de carence pour leurs agents ?


Acteurs des territoires décryptera la circulaire dès sa parution.

La journée de carence en cas de congé de maladie ordinaire

Statue de la loi

La loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finance pour 2012 instaure un jour de carence dans la fonction publique en cas de congé de maladie ordinaire.

En effet, l'article 105 de la loi pose : "Hormis les cas de congé de longue maladie, de congé de longue durée ou si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite ou d'un accident survenu dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, les agents publics civils et militaires en congé de maladie, ainsi que les salariés dont l'indemnisation du congé de maladie n'est pas assurée par un régime obligatoire de sécurité sociale, ne perçoivent pas leur rémunération au titre du premier jour de ce congé".

Cependant, cette disposition est en contradiction avec l'article 57 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale qui indique le principe suivant :

"Le fonctionnaire en activité a droit (...) A des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs en cas de maladie dûment constatée mettant l'intéressé dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions. Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ; ce traitement est réduit de moitié pendant les neuf mois suivants".

Nous avons donc deux lois, c'est-à-dire deux textes de même valeur juridique, qui affirment deux principes qui s'opposent. C'est pour cette raison qu'on lit tout et son contraire à propos de la journée de carence dans la fonction publique territoriale.

Une circulaire ministérielle à ce sujet serait la bienvenue pour éclaircir la question.

Le Centre de Gestion du Nord a rédigé une fiche intéressante sur le sujet. Vous la trouverez ICI.

Rety : La semaine des jeux vidéo organisée par le service jeunesse de la ville

Après avoir accueilli Batman et Green Lantern, c'est au tour de Mario et autres personnages de jeux-vidéo qui sont invités par le service jeunesse de la commune de Rety.

Dans le cadre de la programmation annuelle de semaines banalisées autour d'univers différents pour permettre aux enfants et aux jeunes de découvrir des animations originales, c'est la semaine des jeux vidéos qui est organisée du 04 au 11 février 2012. Les activités auront lieu cette fois dans la salle d'activités municipales.

L'équipe du service jeunesse annonce le programme : " Des animations diverses autour des jeux vidéo sont prévues le samedi 04, mercredi 08 et samedi 11 février de 14 h à 17 h, dans le cadre des après-midi animés. 

Le dimanche 05 février de 15 h à 17h, nous proposons aux parents de venir jouer avec leurs enfants. 

Le lundi 06, mardi 07 et jeudi 09 février, de 17 h à 20 h, différentes animations seront proposées autour des jeux vidéo, notamment un concours de Mario Kart... le mercredi  08 février, de 17 h à 20 h, concours de guitar héro sur écran géant. 

Le vendredi 10 février, de 18 h à 21 h, auberge espagnole, "on joue ensemble et on mange ensemble".

Les inscriptions sont gratuites sauf dans le cadre des après-midi animés. 

De nombreuses activités seront proposées tout au long de la semaine : retro gaming, concours, pixels art, borne d'arcade ... 

Les animations sont destinées aux enfants à partir de 4 ans ainsi qu'aux adultes. Il n'y a aucun jeu portant atteinte à la dignité humaine et bons moeurs, ainsi que les jeux violents".

Le personnel des collectivités territoriales ne se limite pas aux services administratifs et aux services techniques. De nombreux métiers sont assurés par les personnels de la fonction publique territoriale qui participent à la vie locale. 

Les animateurs de Rety font preuve d'intelligence, de dynamisme et d'originalité en direction des jeunes de la commune. C'est ce genre d'initiatives que Acteurs des territoires souhaite mettre en avant et nous remercions encore M Claptien de nous tenir informés de son travail et celui de son équipe.